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Nancy - Propreté. Mégot par terre : le spectre de l'amende
Lois Neacola, titulaire de la carte d'amende
Données personnelles : 150 000 euros d'amende pour Google - L'Orchestre Poétique d'Avant-guerre - O.P.A
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Les Sables d'Olonne : des affiches et des risques d'amendes contre les incivilités
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Le Droit selon Les Lapinoux épisode 16: les amendes pour les véhicules dans les zones de basse émission en Belgique - Le blog de Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (et
La CNIL inflige une amende d'un demi-million d'euros pour démarchage téléphonique
Déchets sur la voie publique: l'amende va passer à 135 euros
Des amendes finissent dans la poche du policier | 24 heures
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Mégots et masques jetés n'importe où : le montant des amendes va doubler
Le voile intégral dans les lieux publics mis à l'amende dès aujourd'hui - ladepeche.fr
Le « cartel du yaourt » à l'amende
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France – Il paye une amende en kilos de petites pièces | 24 heures
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Les Sables d'Olonne : des affiches et des risques d'amendes contre les incivilités
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